terrain à bâtir
SAINT-MARTIN-OSMONVILLE (76)
57 750 €
dont HN : 2 750 € (5%)
charge acquéreur
charge acquéreur
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Description du bien
Un terrain à bâtir non viabilisé d'une contenance totale de 27a 86ca.Certificat d'urbanisme opérationnel positif.Réseaux Eau/Electricité/Tout à l'égout dans la rue à raccorder. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www. georisques. gouv. fr
Bilan énergétique
Diagnostic performance énergétique Non communiqué
Indice d’émission de gaz à effet de serre Non communiqué
Informations étude
SCP ROUSSEAU et LEROY
40, Place de la Mairie 76590 TORCY LE GRAND
02 35 83 42 31 office.rousseauleroy@notaires.fr www.office-rousseau.notaires.fr
Mentions légalesCode CRPCEN : 76044
Contacter l'étude
Réf : 76044-1040983Dans le cadre de son activité, SCP ROUSSEAU et LEROY est amenée à recueillir et à traiter des données à caractère personnel vous concernant. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez exercer vos droits d’accès, d’opposition et de rectification concernant ces données auprès du correspondant Informatique et Libertés de l’Institution à: cil@notaires.fr
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